Quatuor de Violoncelle OMACELLO

Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination:

Cette association a pour objet :

Promouvoir, soutenir, organiser des concerts de musique, des manifestations Artistiques et Culturelles, de prendre part à des activités de sensibilisation, de formation spécifique à l’écoute et à la pratique de la musique ainsi que toutes activités annexes et connexes.

Cette association s’interdit toute discussion politique ou religieuse.

Le siège Social de l'association est fixé à OLLIOULES;

Les côtes du Plan.

149 Chemin des Capucines.

83190 OLLIOULES

· par simple décision du conseil d'administration; la ratification par l'assemblée générale sera nécessaire.

La durée de l'association · est indéterminée;

Pour faire partie de l'association, il faut souscrire un bulletin d'adhésion puis :

· avoir acquitté une cotisation

Une cotisation annuelle doit être acquittée par les adhérents. Son montant est fixé par:

· le conseil d'administration;

· sont membres100 francs (15 Euros)

La qualité de membre se perd par:

· le décès;

· la démission qui doit être adressée par écrit au conseil d'administration;

· le non paiement de la cotisation dans un délai de 6 mois après sa date d'exigibilité;

· la radiation pour motif grave. Celle-ci sera prononcée par le conseil d'administration après avoir entendu les explications de l'intéressé convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception.

Les ressources de l'association comprennent:

· Le montant des cotisations

· Les subventions de l'État et des collectivités territoriales;

· Les recettes des manifestations; et des activités annexes et connexes

-Les soutiens ou sponsors

-Toute autre ressources qui n’est pas interdite par la loi et règlement en vigueur.

 

L'association est dirigée par un conseil de 2 membres élus pour 1 année

Le Conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :

Un Président,

Une Secrétaire.

En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres jusqu'à la prochaine assemblée générale.

Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les six mois sur convocation du président., ou sur la demande du quart de ses membres.

 Les décisions sont prises à la majorité des voix. Le président dispose d'une voix prépondérante. 

Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Les réunions font l'objet d'un procès-verbal.

Les membres du conseil d'administration ont droit au remboursement de leurs frais sur justificatifs; les frais de déplacement seront remboursés sur le barème de l'administration fiscale.

Leurs fonctions sont bénévoles.

L'assemblée générale comprend tous les membres à jour de leur cotisation.. Ils sont convoqués par :

· voie de presse;

· convocation individuelle;

· bulletin d'information.

Le quorum est fixé à 30% du nombre d’adhérents de l’association. à jour de leur cotisation

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée. 

Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour ou adressées par écrit au conseil d’administration 8 jours à l’avance.

L'assemblée élit ou réélit chaque année les dirigeants de l'association.

L'assemblée générale extraordinaire est compétente pour modifier les statuts, décider la dissolution, la fusion de l'association. Elle est convoquée par le président selon les modalités de l'article 12. 

Elle se réunit également à la demande d'au moins un tiers des membres, ou sur demande du conseil. Elle est convoquée par le président selon les modalités de l'article 12. 

Un procès-verbal de la réunion sera établi.

Le conseil d'administration peut décider de l'établissement d'un règlement intérieur qui sera soumis pour approbation à l'assemblée générale. 

Il s'impose à tous les membres de l'association.

La dissolution est prononcée par l'assemblée générale extraordinaire qui nomme un liquidateur. L'actif sera dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 à une association poursuivant un but identique.

                                                                                  Ollioules le 08 Août 2001

Le Président La Secrétaire